Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOR
CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE, C.N.A.

Numéro de dépôt :
1607401
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2000

Présentation de la marque ARCOR

Déposée le 1 août 1990 par CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE, C.N.A., domicilié(e) société anonyme, rue Gustave Eiffel, Parc Industriel, 33260 LA TESTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque ARCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOR est expirée depuis le 1 août 2000.

CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : JOUET


CONSTRUCTIONS NAVALES D'AQUITAINE, C.N.A. - société anonyme, rue Gustave Eiffel, Parc Industriel, 33260 LA TESTE - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 13 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247999 - Publication au BOPI 1998-01-13

Inscription le 8 juin 1993 - Transmission de propriété n°159271 - Publication au BOPI 1993-06-08

Bateaux à moteurs, voile, rame et tous engins flottants;gouvernails, bossoirs d'embarcation, chaloupes, espars (marine);remorques;gaffes, hélices de navire, hublots, rames de bateaux, pagaies, godilles; yachts